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Déplier Fermer  Documents APH 15
Plan de formations 2018 du RUCHER ECOLE VAUBAN

Lieu : Rucher ECOLE VAUBAN ;  (Chemin des Abeilles Volgelsheim)


plan_formation_2018.pdf(32,22 ko) Téléchargé 79 fois Télécharger Hyperlien   Prévisualiser...  Imprimer... 

Déplier Fermer  Documents officiels
 Dernier arrété emplacement des ruchers 2011. A télécharger et a imprimer, document officiel

arrete_n_2011.pdf(307,39 ko) Téléchargé 137 fois Télécharger Hyperlien   Prévisualiser...  Imprimer... 

Formulaire, Cerfa n° 13995*01

Permet aux apiculteurs, ou tout propriétaire ou détenteur de ruches, d'effectuer la déclaration obligatoire annuelle de leur rucher, dès la 1e ruche.

Doit être fournie dans un délai d'1 mois après l'installation ou la prise de possession des ruches.

À renouveler chaque année.

Dans l'attente de la mise en place de la déclaration par télé-procédure, chaque apiculteur doit adresser sa déclaration sous forme papier à un opérateur de saisie désigné dans chaque département (voir liste des délégataires ci-dessous).

Remplace l'ancien formulaire n° cerfa 50-4471, qui n'est plus en vigueur.


cerfa_13995.pdf(93,52 ko) Téléchargé 108 fois Télécharger Hyperlien   Prévisualiser...  Imprimer... 

Déclaration d'emplacement ou de déplacement de rucher


cerfa50-4471.pdf(72,83 ko) Téléchargé 211 fois Télécharger Hyperlien   Prévisualiser...  Imprimer... 

Déplier Fermer  Déclaration
La déclaration de ruches 2016 : du 1er septembre au 31 décembre 2016

Tout apiculteur est tenu de déclarer chaque année les colonies d’abeilles dont il est propriétaire ou détenteur, en précisant notamment leur nombre d’une part et leurs emplacements d’autre part (article 33 de la loi 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement et article 11 de l’arrêté du 11 août 1980 relatif au dispositif sanitaire de lutte contre les maladies des abeilles). La déclaration est obligatoire dès la première colonie détenue.

Article_declaration_de_ruches_2016_(version longue).pdf(0,00 ko) Téléchargé 68 fois Télécharger Hyperlien   Prévisualiser...  Imprimer... 

Déplier Fermer  Le petit journal

Journal d'information annuel. Association des apiculteurs du Pays de Brisach.


le_petit_apiculteur_illustre_2017.pdf(2 395,87 ko) Téléchargé 78 fois Télécharger Hyperlien   Prévisualiser...  Imprimer... 

Journal d'information annuel. Association des apiculteurs du Pays de Brisach.


le_petit_apiculteur_illustre_2016.pdf(1 929,13 ko) Téléchargé 65 fois Télécharger Hyperlien   Prévisualiser...  Imprimer... 

Journal d'information annuel. Association des apiculteurs du Pays de Brisach.


le_petit_apiculteur_illustre_2014.pdf(2 302,73 ko) Téléchargé 82 fois Télécharger Hyperlien   Prévisualiser...  Imprimer... 

Journal d'information annuel. Association des apiculteurs du Pays de Brisach.


le_petit_apiculteur_illustre_2013.pdf(2 517,79 ko) Téléchargé 102 fois Télécharger Hyperlien   Prévisualiser...  Imprimer... 

Journal d'information annuel. Syndicat des apiculteurs de Neuf-Brisach et environ, 25ème édition.


le_petit_apiculteur_illustre_2012.pdf(881,59 ko) Téléchargé 98 fois Télécharger Hyperlien   Prévisualiser...  Imprimer... 

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